Mentions légales

Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, notre site web créé par lMr Thierry Koehl, met à disposition du public les informations concernant notre entreprise :

Adresse du siège social : Ferme de la vieille route
Téléphone : 04 74 60 12 24
Mail : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Directeur de publication : Meunier Apruzzese
Statut du directeur de publication : SIRET : 81831318100013

PRESTATAIRE TECHNIQUE :

Le présent site a été réalisé par Thierry Koehl
Forme juridique : Graphiste Indépendant
SIRET : 34248785700035 - NAF : 923A - RCS : - N° TVA : FR07342487857
Téléphone : 06 03 44 03 06
Mail : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Site web : www.wsf.fr

HÉBERGEMENT :

Administration, gestion et maintenance de l'hébergement : 1and1.fr / Meunier Apruzzese

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTENU DU SITE INTERNET :

Le contenu rédactionnel du site web fermedelavieilleroute.com appartient exclusivement à Meunier Apruzzese. Toute violation des droits d’auteur est sanctionnée par l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, avec une peine encourue de 2 ans d’emprisonnement et de 150 000 € d’amende.
Le site fermedelavieilleroute.com ne pourra être mis en cause en cas de propos injurieux, à caractère raciste, diffamant ou pornographique, échangés sur les espaces interactifs. La société se réserve également le droit de supprimer tout contenu contraire aux valeurs de l'entreprise ou à la législation applicable en France.
En naviguant sur le site fermedelavieilleroute.com, l'utilisateur accepte également l'installation de cookies éventuelle sur son ordinateur.

DONNÉES PERSONNELLES, RESPECT DE VOTRE VIE PRIVÉE ET DE VOS LIBERTÉS :

Toute information recueillie sur le site web fermedelavieilleroute.com se fait dans le cadre des besoins liés à l'utilisation de notre plateforme, tels que le formulaire de contact, le formulaire de commande ou la demande d'inscription à la Newsletter. Par ailleurs, le désabonnement à la Newsletter se fait grâce au lien situé en pied de page de celle-ci.

 Le site fait l’objet d’une dispense de déclaration CNIL :

Coordonnées

Antoine, Marick et Josianne 
Ferme Equestre
de la Vieille Route
69620 - Chamelet

04 74 60 12 24
06 76 25 48 24

A propos